Mentions légales

Date de mise à jour :

12/11/2025

Raison sociale : [Nom complet de l’entreprise]
Siège social : [Adresse complète]
Email de contact : [Adresse e-mail de contact]

1. Éditeur du site

Le site est édité par [Nom complet de l’entreprise], dont le siège social est situé à :
[Adresse complète]
Email : [Adresse e-mail de contact]

Le directeur de la publication est [Nom et prénom du représentant légal], représentant légal de [Nom complet de l’entreprise].

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
[Adresse complète de l’hébergeur]
Site web : [URL du site de l’hébergeur]

3. Objet du site

Le site a pour objet de présenter les services proposés par [Nom complet de l’entreprise] et de fournir des informations et ressources liées à son activité professionnelle, notamment [description synthétique de l’activité principale : ex. la génération de leads, la formation professionnelle, la vente de services, etc.].

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de [Nom complet de l’entreprise].
Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

Les marques et logos utilisés sont la propriété de [Nom complet de l’entreprise] ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.
Toute exploitation non autorisée est prohibée.

5. Limitation de responsabilité

Exactitude des informations

[Nom complet de l’entreprise] s’efforce de diffuser des informations exactes et à jour, sans garantir leur exhaustivité ni leur parfaite actualisation.

Utilisation du site

L’utilisation du site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.
[Nom complet de l’entreprise] décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site (virus, intrusion, altération de matériel, etc.).

Liens externes

Le site peut comporter des liens vers des sites tiers.
[Nom complet de l’entreprise] n’exerce aucun contrôle sur ces derniers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou accessibilité.

Transmission de données professionnelles

Dans le cadre de ses prestations, [Nom complet de l’entreprise] peut collecter des données (prospects, leads, formulaires, etc.) et les transmettre uniquement aux clients professionnels concernés.
Dès transmission, le client destinataire devient seul responsable du traitement ultérieur de ces données.

6. Protection des données personnelles

Les modalités de collecte, de traitement et de protection des données à caractère personnel sont détaillées dans la Politique de Confidentialité accessible sur ce site.
L’utilisateur est invité à la consulter pour connaître ses droits et les conditions de traitement de ses données.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou autres technologies de suivi afin de :

  • faciliter la navigation et le bon fonctionnement du site ;

  • analyser la fréquentation et les performances ;

  • offrir une expérience utilisateur personnalisée.

L’utilisateur peut accepter ou refuser tout ou partie de ces traceurs via son navigateur ou tout dispositif de gestion proposé.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales et l’utilisation du site sont régies par le droit en vigueur dans le pays du siège social de l’entreprise ([Pays]).
En cas de différend, seuls les tribunaux compétents de [Ville / juridiction compétente] pourront être saisis.

9. Modification des mentions légales

[Nom complet de l’entreprise] se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment pour se conformer à toute évolution légale, réglementaire ou technique.
Les modifications prennent effet dès leur mise en ligne.
L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.

10. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou à l’utilisation du site, contactez [Nom complet de l’entreprise] à :
[Adresse e-mail de contact]

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